Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site lafabriqueduteeshirt.com auprès de YEMI Custom, entreprise individuelle, SIRET 10577629800017, exploitant la marque La Fabrique du Tee Shirt.
Nous proposons deux familles de produits. Les produits personnalisables, marqués à votre visuel, sont vendus sur devis. Les produits prêts à porter, imprimés de nos propres créations, sont vendus directement en ligne.
Les photographies et visuels illustrant les produits n'ont pas de valeur contractuelle. De légers écarts de teinte peuvent apparaître selon les réglages de votre écran, et les textiles teints en pièce peuvent présenter des nuances propres à chaque exemplaire.
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Pour les produits personnalisables, le prix affiché comprend l'impression sur une face. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande, et la livraison est offerte en France à partir de 50 € d'achat.
Pour les produits prêts à porter, la commande est validée au paiement. Pour les produits personnalisables, vous adressez une demande de devis depuis la fiche produit ; nous répondons sous 48 heures ouvrées. La commande est ferme après acceptation écrite du devis.
Avant production, nous vous adressons un aperçu de votre visuel indiquant son emplacement et ses dimensions. Vous le validez par écrit et aucune impression n'est lancée avant cet accord. L'aperçu validé fait foi quant au visuel retenu.
Sur les projets qui le justifient — quantité importante, marquage multi-emplacements, couleurs à respecter strictement — un bon à tirer plus complet peut être établi, sur demande ou à notre initiative.
Vous garantissez détenir l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les visuels que vous nous transmettez, et nous garantissez contre tout recours de tiers à ce titre. Nous nous réservons le droit de refuser une commande dont le visuel paraîtrait contrefaisant, diffamatoire ou contraire à l'ordre public.
Le paiement s'effectue par carte bancaire via une connexion sécurisée. Pour les commandes sur devis, une facture payable par lien sécurisé vous est adressée.
Les commandes sont expédiées depuis notre atelier de Mulhouse sous 3 à 5 jours ouvrés après validation de la commande, ou de l'aperçu pour les produits personnalisés. Ce délai est indicatif pour les commandes en quantité, dont le délai est précisé sur le devis. Le retrait à l'atelier est possible sur rendez-vous : contactez-nous après votre commande pour convenir d'un créneau.
Vous disposez d'un délai de quatorze jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver votre décision (article L221-18 du code de la consommation). Les frais de retour restent à votre charge.
Ce droit ne s'applique pas aux produits personnalisés. Conformément à l'article L221-28 3° du code de la consommation, les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés sont exclus du droit de rétractation. Un textile marqué à votre visuel ne peut être remis en vente : c'est la raison pour laquelle nous vous soumettons un aperçu à valider avant production.
Pour les produits prêts à porter, le retour s'effectue dans son emballage d'origine, non porté et non lavé, à l'adresse de notre atelier : YEMI Custom — La Fabrique du Tee Shirt, 22 rue Sainte-Thérèse, 68200 Mulhouse. Nous vous invitons à nous prévenir par e-mail avant tout envoi. Le remboursement intervient dans les quatorze jours suivant la réception du retour.
Indépendamment de toute garantie commerciale, nous restons tenus de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil). Un marquage qui se décolle ou s'efface anormalement dès les premiers lavages relève de la garantie de conformité : contactez-nous, nous refaisons la pièce.
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de rendu non conforme imputable à la qualité du fichier transmis, dès lors que nous vous avons alerté avant production, ni en cas d'erreur figurant sur un aperçu que vous avez validé.
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
En cas de difficulté, adressez-nous d'abord une réclamation écrite à contact@tees-shop.fr. Nous nous engageons à y répondre sous quinze jours.
À défaut de solution amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément à l'article L612-1 du code de la consommation. Le médiateur compétent sera désigné à ce moment-là et ses coordonnées vous seront communiquées par écrit lors du traitement de votre réclamation, ou sur simple demande de votre part.
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
